Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MOULINS DE VINCELOTTES
/
LEGENDE GOURMANDE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LEGENDE GOURMANDE
MOULINS DE VINCELOTTES

Numéro de dépôt :
3141067
Date de dépôt :
04/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LEGENDE GOURMANDE de MOULINS DE VINCELOTTES

Présentation de la marque LEGENDE GOURMANDE

Déposée le 4 janvier 2002 par la société MOULINS DE VINCELOTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGENDE GOURMANDE »

Le déposant est la société MOULINS DE VINCELOTTES domicilié(e) 89290 VINCELOTTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 920 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE RSP CONSEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

MOULINS DE VINCELOTTES a également déposé les autres marques suivantes : LEGENDE GOURMANDE , Délinate , MINOTINE 89 , LA POYAUDINE , LA CELLIOTE


MOULINS DE VINCELOTTES - 89290 VINCELOTTES - France - SIREN 425920030


AGENCE RSP CONSEIL - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363677 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Café, thé ; Cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) epices, glaces à rafraîchir.